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Éditeur

Le logiciel Zones et le présent site sont édités par Fortis Apps Studio, développeur indépendant.

  • Raison sociale : Fortis Apps Studio
  • Contact : contact@fortis-apps-studio.com

Responsable de la publication

Fortis Apps Studio (coordonnées ci-dessus).

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Propriété intellectuelle

« Zones » et le logo Zones sont des marques de Fortis Apps Studio. Le logiciel est un logiciel propriétaire protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, distribution ou ingénierie inverse non autorisée est interdite.

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Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

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